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Conditions Générales de Vente (CGV)

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1. Présentation de l’entreprise

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.sophiecattinmorales.ch
L’entreprise :

Atelier de Bijouterie

Sophie Cattin Morales

Bijoutière‑émailleuse indépendante
Atelier situé à : Rière l’Eglise 149, 2944 Bonfol
E‑mail : sophieacattin@gmail.com

2. Produits

• Les bijoux proposés sont conçus et réalisés à la main dans mon atelier en Suisse.

• La majorité des pièces sont uniques ou produites en très petites séries.

• Les matériaux utilisés sont notamment l’argent, l’émail grand feu et d’autres matériaux précisés dans chaque fiche produit.

• Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles, mais de légères variations peuvent exister en raison du caractère artisanal ainsi que de la qualité des divers écrans.

3. Prix

• Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).

• Ils ne comprennent pas les frais de livraison, ajoutés lors de la commande.

• L’entreprise n’est pas soumise à la TVA.

• Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

• La commande est validée lorsque le paiement est confirmé.

• L’acheteur reçoit un e‑mail de confirmation récapitulant les détails de la commande.

• L’entreprise se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou de litige antérieur.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont :

• En espèces en cas de retrait à l'atelier

• Twint

• Virement bancaire

• Carte bancaire

• Autres moyens (à préciser)

Le paiement doit être intégral au moment de la commande.

6. Livraison

• Les envois sont effectués depuis la Suisse.

• Délais indicatifs :

  • Suisse : 3-7 jours ouvrables

  • Europe : je vous en informerai après réception de la commande

  • International : je vous en informerai après réception de la commande

• Les frais de port sont calculés lors de la commande.

• L’entreprise n’est pas responsable des retards liés aux services postaux ou aux douanes.

• Les risques liés au transport sont transférés à l’acheteur dès la remise du colis au transporteur.

7. Retours et échanges

• Veuillez vous référer à la rubrique "politique d'échange" qui se trouve en pied de page.

8. Propriété intellectuelle

• Tous les bijoux, designs, photos et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de l’artisane.

• Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

9. Protection des données

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement des achats et ne sont jamais transmises à des tiers, sauf obligation légale.

10. Droit applicable et litiges

• Les présentes CGV sont régies par le droit suisse.

• En cas de litige, une solution à l'amiable sera recherchée en priorité.